Vous êtes ici : Accueil>La Mairie>Le Conseil municipal

Prochaine séance ordinaire publique du Conseil Municipal :

Réunion d’installation du Conseil Municipal dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville le
samedi 23 septembre 2017 à 10 h 00. 

ORDRE DU JOUR

1.    Installation du Conseil Municipal
2.    Nomination d’un secrétaire de séance, d’un auxiliaire et de 2 assesseurs
3.    Election du Maire
4.    Détermination du nombre des Adjoints au Maire
5.    Election des Adjoints au Maire
6.    Information du Maire : délégation de fonctions
7.    Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal pour la durée de son mandat. 

INTERCOMMUNALITE
8.    Election de quatre délégués au sein du Comité du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN) 
9.    Désignation de trois délégués au Comité du SIVOM de la Région Mulhousienne 
10.  Election de trois délégués titulaires et de trois délégués suppléants au Comité du Syndicat d’Eau du Canton de Habsheim
11.  Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Comité du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)
12.  Election de deux délégués au Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’Agglomération Mulhousienne (SIFAM)
13.  Election de quatre délégués au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Rhin
14.  Election d’un représentant titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux dénommé communément « Brigade Verte ». 

ADMINISTRATION GENERALE
15.  Fixation du nombre et élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Rixheim (CCAS)
16.  Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions communales
17.  Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
18.  Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués
19.  Fixation des indemnités de suppléance du maire
20.  Remboursement aux élus des frais de déplacement et de représentation 
21.  Informations du Maire et des Adjoints
22.  Divers.