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Prochaine séance du Conseil Municipal

  le jeudi 23 mai 2019 à 18 h 30

à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à RIXHEIM. 

 

O R D R E   D U   J O U R

 
ADMINISTRATION GENERALE


1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du  25 avril 2019

 3. Motion pour la proclamation de l’état d’urgence climatique (note de synthèse n° 50/2019)

 

FINANCES

4. Reprise d’un prêt de la Caisse d’Epargne  (note de synthèse n° 51/2019)

5. Reprise d’un prêt de la Caisse Française de Financement Local (note de synthèse n° 52/2019)

6. Attribution de subventions (note de synthèse n° 53/2019)

7. Prise en charge de frais relatifs à une sortie du Conseil des Aînés (note de synthèse n° 55/2019)


URBANISME

8. Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’enregistrement de la société Eurovia-Vinci Alsace Lorraine pour l’exploitation d’une installation de stockage et de broyage de déchets inertes rue de Mulhouse (note de synthèse n° 49/2019)

 

PERSONNEL

9. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 54/2019 + annexe)

 10. Informations du Maire et des Adjoints

11. Divers