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VILLE DE RIXHEIM

Séance ordinaire publique du Conseil Municipal

le jeudi 30 janvier 2020 à 18h30

à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, 28 rue Zuber à RIXHEIM.

 

O R D R E   D U   J O U R

 

ADMINISTRATION GENERALE 

1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 

2.    Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 

 

INTERCOMMUNALITE 

3.   Présentation du rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) 

4.   Convention de partenariat avec l’UGAP pour bénéficier d’une tarification préférentielle 

5.   Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples de la Région Mulhousienne (SIVOM de la Région Mulhousienne) : rapport annuel d’activité du syndicat – exercice 2018 

 

FINANCES 

6.   Sortie de biens du patrimoine communal 

 

JURIDIQUE / FONCIER 

7.   Convention relative à l’usage des candélabres par Orange pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques 

8.   Cession d’une parcelle Grand-Rue Pierre Braun – complément à la délibération du 31 janvier 2019 

9.   Acquisition de parcelle rue des Pierres 

 

 

10.  Informations du Maire et des Adjoints 

11.  Divers